Que recherchez-vous ?

MENTIONS LEGALES

 

Propriété et responsabilité éditoriale

 

Le présent site est la propriété du Domaine de Beaulieu

Numéro d'identification: 39023505900024

Numéro de TVA intracommunautaire : FR64390235059

 

Adresse du siège social

 

61 route de la Grande Champagne

17520 Germignac France

Tél : 05.46.49.04.94

 

Directeur de publication : PITON

 

Coordonnées de l'hébergeur

 

SAS OVH
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

 

 

Propriété intellectuelle

 

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété de Domaine de Beaulieu. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

 

Déclaration à la CNIL

 

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site Internet a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) sous le numéro 1705269.

L’administrateur du site est actuellement en ligne ! Discuter